MENTIONS LEGALES
Juridiction - Propriété Du Site
Le site web auquel vous venez d'accéder est exploité par ou pour le compte de la
société Dorure Bordas. Les informations, conseils et services contenus dans ce
site sont destinés exclusivement aux personnes vivant en France.
Les éléments de ce site, et notamment les textes, illustrations, pictogrammes,
photographies, programmes ne peuvent faire l'objet d'aucune utilisation,
modification, altération, reproduction partielle ou totale et, plus généralement,
d'aucune exploitation, sans l'accord express de la société Dorure Bordas qui est
propriétaire de l'ensemble des droits de propriété littéraire, artistique et
industrielle sur les marques, dessins, modèles, photographies, et textes.
Il est donc formellement interdit de copier, reproduire, rééditer, télécharger,
envoyer par mail, ou distribuer en aucune façon les éléments de ce site, excepté
pour votre utilisation personnelle.
L'usage de ce site est donc réservé à un usage de consultation à titre purement
privé.
En cas de non-respect d'une quelconque de ces obligations, les Dorure Bordas se
réserve le droit de poursuivre par tout moyen, le responsable de l'infraction,
quelle qu'en soit la nature, et de demander les condamnations ainsi que les
dommages et intérêts appropriés.
Garantie - Liens - Exclusion de garanties et responsabilités
Aucune garantie d'aucune sorte ne peut être apportée par la société Dorure Bordas sur le contenu ou l'exactitude des informations figurant sur d'autres sites
pour lesquels des liens auraient été établis à partir de ce site ou qui aurait établi
des liens avec lui. La société Dorure Bordas décline toute responsabilité de
quelque nature que ce soit pour ces autres sites ou les informations qu'ils
contiennent.
La société Dorure Bordas met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des
informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour
responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité et/ou de l'exactitude, de
la fiabilité des informations ou des résultats issus de leur utilisation.
Pour des raisons de maintenance, la société Dorure Bordas pourra interrompre le
site à tout moment.
La société Dorure Bordas ne peut garantir que le site, les serveurs y donnant
accès et/ou les sites tiers ou partenaires ayant des liens sur www.dorurebordas.com ne
contiennent pas de virus ou d'autres composants susceptibles de causer des
dommages au matériel informatique des utilisateurs. En aucun cas, la société
Dorure Bordas ne saurait être tenue pour responsable de la perte ou de la
détérioration des données des utilisateurs survenu à l'occasion de la visite sur le
site.
Vous reconnaissez expressément que l'utilisation du site s'effectue sous votre
seule responsabilité.
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer des compétences, des moyens
nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration
informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de
fonctionnement.
Les informations présentes sur le site sont fournies "en l'état" et sans garanties
d'aucune sorte, explicites ou implicites.
Déclaration sur les Données Personnelles
La Présente Déclaration a pour objet de rappeler dans quelles conditions la
société Dorure Bordas s'engage à protéger vos données personnelles,
conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6/01/78. Elle a pour objet
d'exposer le type d'informations collectées par la société Dorure Bordas sur ce site
web, et comment nous les utilisons et les protégeons. Cette Déclaration vous
informe également de ce qu'il faut faire si vous ne souhaitez pas que vos
Données Personnelles soient collectées lorsque vous visitez notre site web, et
comment vous pouvez modifier les informations que vous nous avez déjà
transmises.
Votre Accord Relatif à Cette Déclaration sur la Protection des Données
Personnelles
En allant sur notre site web, vous acceptez les termes et conditions de la
présente Déclaration. Si vous n'êtes pas d'accord avec les termes de cette
Déclaration, veuillez ne pas fournir de Données Personnelles (définies ci-après)
sur ce site.
Si vous choisissez de ne pas fournir d'Informations Personnelles sur ce site, il se
peut que vous ne puissiez pas accéder à certaines pages particulières du site,
entrer répondre aux enquêtes, sondages, ou nous envoyer des e-mail.
Collecte des Données Personnelles
Le terme ' Données Personnelles ' utilisé dans cette Déclaration signifie toutes
données personnelles relatives à votre identification, telles que votre nom, votre
adresse, votre numéro de téléphone, ou votre adresse e-mail.
La fourniture de Données Personnelles de votre part nous autorise à utiliser ces
informations conformément aux termes de cette Déclaration, ce qui inclut votre
droit à limiter notre utilisation de ces Données Personnelles (cf. ' Qui contacter ?
' ci-dessous).
Comment Nous Utilisons Vos Données ?
Vos Données Personnelles sont utilisées par le service Marketing de la société
Dorure Bordas. Veuillez noter par ailleurs que nous nous engageons à ne pas
céder vos Données Personnelles à des sociétés commerciales sauf en cas de
demande légale, pour une commission rogatoire, une assignation à comparaître
ou une décision du tribunal.
Sécurité des Informations
Nous prenons beaucoup de précautions pour garder secrètes vos Données
Personnelles. Toutes les Informations personnelles relatives à votre identification
sont soumises à un accès restreint pour empêcher tout accès, toute modification
non autorisée ou toute mauvaise utilisation.
Modifications de notre déclaration
La société Dorure Bordas se réserve le droit de changer ou d'enlever la présente
Déclaration à sa discrétion. Nous afficherons toute nouvelle Déclaration ici et
nous vous encourageons à visiter cette page fréquemment pour rester informé.
Qui Contacter ?
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6/01/78, art. 27, vous
disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives vous
concernant. Par notre intermédiaire, vous pourrez être amené à recevoir des
propositions de notre société. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit d'écrire à
DORURE BORDAS - Zone SILIC - 12 rue du Jura - CS 10350 - 94633 RUNGIS CEDEX 1 - FRANCE
Remerciements
Ce site a été développé par la société Artwan –
contact@artwan.fr